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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU - USINE OR BRUN
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OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL
S.A.R.L. MOUILLEAU - USINE OR BRUN

Numéro de dépôt :
1740128
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/06/1999

Présentation de la marque OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL

Déposée le 22 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU - USINE OR BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUILLEAU - USINE OR BRUN domicilié(e) "Le clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR BRUN LA QUALITE AU NATUREL est expirée depuis le 22 juin 1999.

MOUILLEAU - USINE OR BRUN a également déposé les autres marques suivantes : OR GRIS , OR BRUN , GAMM VERT , PRALIN OR BRUN , (Marque figurative) , OB OR BRUN , OR BLEU


S.A.R.L. MOUILLEAU - USINE OR BRUN - "Le clos du Merceron", 85160 SAINT JEAN DE MONTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Produits naturels destinés à l'agriculture et à l'horticulture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.